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Efficacité énergétique des bâtiments tertiaires et résidentiel: des calendriers décalés

Efficacité énergétique des bâtiments tertiaires et résidentiel: des calendriers décalés

10 Fév 2026

Ces dernières années, les pouvoirs publics ont mis en place des feuilles de route sur plusieurs années afin de mettre en place des dispositifs et des règlem...

Certificat d’économie d’énergie : mise à jour des attentes techniques

Certificat d’économie d’énergie : mise à jour des attentes techniques

03 Fév 2026

Le dispositif de certificat d’économie d’énergie (CEE) permet l’octroi d’aides financières dans le cade de travaux de rénovations énergétiques des logements...

Cotisations OPPBTP : quel taux en 2026 ?

Cotisations OPPBTP : quel taux en 2026 ?

27 Jan 2026

Pour rappel, la cotisation versée à l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP) est celle qui due par les entreprise...

Embaucher un doctorant : une aide financière possible…

Embaucher un doctorant : une aide financière possible…

21 Jan 2026

Le dispositif CIFRE (convention industrielle de formation par la recherche) vise à favoriser le développement de la recherche partenariale publique-privée e...

Mines et carrières : renforcement des mesures de prévention

Mines et carrières : renforcement des mesures de prévention

21 Jan 2026

Afin d’optimiser la prévention des risques professionnels dans les mines et les carrières, les règles applicables à la santé et à la sécurité des travailleu...

DPAE : fin de l’envoi par télécopie

DPAE : fin de l’envoi par télécopie

15 Jan 2026

Les modalités de transmission de la déclaration préalable à l’embauche évoluent. Depuis le 28 décembre 2025, l’envoi de la DPAE par télécopie n’est plus aut...

Chômage-intempéries : évolution des modalités de fixation des indemnités

Chômage-intempéries : évolution des modalités de fixation des indemnités

08 Jan 2026

Afin de préciser le régime d’indemnisation des arrêts de travail pour intempéries propres au BTP, la réglementation a récemment été modifiée. L’objectif : c...

Redevance d’archéologie préventive – 2026

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07 Jan 2026
Loi de simplification de l’urbanisme : du nouveau pour la solarisation des parkings !

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12 Déc 2025
BTP : fermeture définitive du service net intempéries

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05 Déc 2025
Sécurité incendie des bâtiments professionnels : du nouveau

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04 Déc 2025
Fraudes aux aides publiques : l’Anah s’organise

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03 Déc 2025
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